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Côte d'Or - Village - Rouges

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Côte d'Or - Premiers Crus - Blancs

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Vendanges Tardives - AOC Alsace

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Gamme " Gewurtzraminer" AOC Alsace, BOTT Frères

Gamme "Sylvaner, Pinot" AOC Alsace, BOTT Frères

Gamme des "Pinot" d'Alsace: noir, blanc, gris

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Rayon Nabuchodonosor - 1500 cl

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Champagne Pommery Brut Royal

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Château Lassalle - Rouge

Prix

N'importe quel prix

1-100

100-500

500-1000

1000-10000

caisses bois

1 caisse-bois

1 jéroboam en caisse bois

10 caisses bois

11 caisses bois

12 caisses bois

3 jéroboams en caisse bois

4 jéroboams en caisse bois

5 jéroboams en caisse bois

6 caisses bois

6 jéroboams en caisse bois

7 caisses bois

7 jéroboams en caisse bois

8 caisses bois

9 caisses bois

grammages

30 g

50 g

125 g

250 g

500 g

Nbre de "cols"

1 bouteille

1 magnum

6 bouteilles

lot de 3 magnums

lot de 6 magnums

lot de 9 magnums

12 bouteilles

12 magnums

15 magnums

18 magnums

24 magnums

30 magnums

36 magnums

18 bouteilles

24 bouteilles

30 bouteilles

36 bouteilles

42 bouteilles

48 bouteilles

54 bouteilles

60 bouteilles

66 bouteilles

72 bouteilles

78 bouteilles

84 bouteilles

90 bouteilles

96 bouteilles

1 demi-bouteille - 375ml

102 bouteilles

108 bouteilles

114 bouteilles

12 demi-bouteilles

120 bouteilles

24 demi-bouteilles

36 demi-bouteilles

48 demi-bouteilles

60 demi-bouteilles

Lot de 3 Bouteilles

millésime

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

Newsletter

 

Conditions générales de vente  (CGV)

        

Article 1. Introduction / Domaine d’application

Toutes les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Nous vous recommandons de prendre connaissance de ce qui suit et d’accorder à ces C.G.V  l’attention nécessaire avant de transmettre votre commande, car elles définissent droits et obligations des contractants. Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout consommateur client du site cave-et-gastronomie.com ( consommateur qui sera désigné ci-après un "Client" ou l’ « Acheteur » ou "Vous") et la société BMF, société par actions simplifiée au capital de 37 000 EUROS, dont le siège est situé au 11, rue des Vaux de  Cernay – 78610 AUFFARGIS ; numéro de TVA Intra-communautaire FR 45 492785522 (ci-après désignée "BMF" ou "nous") mettant en ligne le site internet : http://www.cave-et-gastronomie.com (ci-après le "Site").

Ces Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les commandes passées par le biais du site Internet www.cave-et-gastronomie.com et pour toutes les commandes reçues chez BMF par courriel, fax ou courrier postal, et ce quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l'acheteur. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site Internet www.cave-et-gastronomie.com. Il suffit pour l'acheteur de cliquer sur "Conditions Générales de Vente" pour connaître les conditions qui régissent sa commande, avant même qu'il ait entamé le processus de commande.                                                                                                                                                                                                                                                

En conséquence, le fait de s'inscrire sur le site  http://www.cave-et-gastronomie.com et de passer commande implique la totale adhésion du client à ces C.G.V et son acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite une signature manuscrite. En effet, en validant ou en transmettant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant d'avoir passé sa commande et en accepter tous les termes. Sauf preuve contraire apportée par le client, les données enregistrées par www.cave-et-gastronomie.com et/ou BMF constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées avec nos clients.

Dans l’hypothèse de l’apparition d’un cas non traité par les présentes Conditions Générales de Vente, ce sont les règles de vente à distance du lieu où siège la société qui s’appliqueraient.

Ces Conditions Générales sont les seules applicables entre le Client et BMF. Elles remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.  Elles sont accessibles sur ce site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

BMF se réserve le droit de pouvoir modifier certaines des dispositions de ses Conditions Générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque commande de produits sur le Site. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux commandes passées antérieurement. Chaque commande sur le Site est régie par les Conditions Générales applicables à la date de ladite commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos Conditions Générales après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation du Site www.cave-et-gastronomie.com y figurant. Ce qui signifie que si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, quelle qu’elle soit, vous n’êtes pas légitime ni autorisé à transmettre une commande par le biais de ce site marchand ou par tout autre moyen.

 

Article 2. Passer commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition plusieurs moyens :

       Internet sur le Site   http://www.cave-et-gastronomie.com 24/24h et 7/7j

       courrier à l’adresse des bureaux administratifs BMF : 11 rue des Vaux de Cernay, 78610 AUFFARGIS

       courriel à l’adresse suivante : contact@cave-et-gastronomie.com

Conformément à notre volonté de lutter contre les fraudes aux moyens de paiement sur internet et protéger ainsi l'ensemble des consommateurs, votre commande peut faire l'objet d'une validation préalable par nos services. Cette validation déclenche l'envoi de la préparation de votre commande.

BMF s'engage à accepter les commandes effectuées par Internet ou par un autre mode de communication dans les termes des présentes Conditions Générales de Vente et dans la limite des stocks disponibles. Et de votre côté, quel que soit le mode de communication que vous aurez choisi pour transmettre votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande.

Inscription et ouverture d’un compte sur le site http://www.cave-et-gastronomie.com. L’acte d’achat par l’intermédiaire du site http://www.cave-et-gastronomie.com  nécessite d’avoir préalablement ouvert un compte.

Lors de l'ouveture de son compte, et avant de passer commande, le client doit vérifier que l'adresse de livraison qu'il aura choisie se trouve en France métropolitaine continentale, seule zone dans laquelle BMF intervient.                                                                                                                                                                                                                              

Pour effectuer tout achat ou transmission de commande par l’intermédiaire du site, il est indispensable et nécessaire d’être âgé de 18 ans ou davantage (âge de la majorité légale en France) et d’avoir la capacité juridique nécessaire.La vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. En accédant à notre site de vente en ligne ou nous transmettant vos commandes pat tout autre moyen, vous déclarez avoir 18 ans révolus. L‘ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ - CONSOMMEZ AVEC MODÉRATION.

Au moment de l’ouverture d’un compte, différentes informations sont demandées au client (nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, son adresse électronique, etc.). Celles-ci sont nécessaires au traitement des commandes par BMF qui peut avoir à les transmettre à ses partenaires (notamment aux fournisseurs des produits, aux sociétés de transport ou aux services postaux, qui auront, par exemple, besoin de connaître l’adresse de livraison, un numéro de téléphone).  

Conditions d'achat et de transport:                                                                                                                                - assortiments:

Pour les gammes de vins: Les commandes doivent être opérées en fonction de l'unité de vente "carton". Elles seront donc passées par multiples de 6 bouteilles ou 12 demies; par multiples de 3 ou 6 magnums selon les crus.

Pour les gammes de Champagne:  à l'unité pour les jéroboams et les mathusalems, par unités ou multiplles de 3 pour les magnums selon les variétés, à l'unité ( Amour de Deutz, William Deutz, Cristal Roederer) ou par carton de 6 pour les flacons de 75cl ; par carton de 12 demi-bouteilles pour les flacons de 37,5cl.

 Les cartons, tant en vin qu'en champagne, ne peuvent être panachés ni en variétés, ni en millésimes différents. Ils sont vendus par cartons entiers de 6 bouteilles ou 12 demi-bouteilles.

  

Article 3. Disponibilité de produits et acceptation de la commande

Les produits sont proposés dans la limite de la durée de chaque vente, tant qu’ils sont visibles sur notre site cave-et-gastronomie, et dans la limite des stocks disponibles sans engagement de BMF.
La société BMF ne pourra être tenue responsable d'une éventuelle rupture de stock qui entraînerait un retard ou une annulation de la livraison de la commande. En tout état de cause, y compris s'agissant de produits présents sur le site cave-et-gastronomie.com, et parce que la société BMF et son site cave-et-gastronomie n'auront pas été avertis d'une possible rupture chez nos partenaires producteurs, nos offres sont valables sous réserve de leur disponibilité réelle. Dans ce cas de situation fortuite et/ou de force majeure, la responsabilité de notre société ne saurait être recherchée. Ce que comprend et accepte le client. A cet égard, des indications sur l’indisponibilité des produits vous sont fournies soit au moment de la passation de votre commande, soit au moment de sa réception par nos services ou du retour d'informations en provenance du producteur. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou des modifications peuvent exceptionnellement exister. Notamment pour ce qui concerne les changements de millésimes ( un millésime dont les quantités disponibles s'épuisent et arrivent à stock zéro laissant la place à un millésime précédent encore disponible ou au millésime suivant ) dont la ssociété BMF n'aurait pas été informée suffisamment tôt. Dans ce cas, BMF s'engage à contacter le client pour l'informer de cette situation et à lui proposer le millésime remplaçant celui dont les stocks ont été épuisés.

Rupture de stock ou arrêt de mise en production de tel ou tel autre produit, de tel ou tel autre conditionnement par les industriels:
Quelle qu'en soit la cause, en cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits après la validation de la commande, BMF s’engage à informer le client par e-mail, dans les plus brefs délais, de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande. En accord avec le client, BMF pourra modifier la commande, ou procédera au remboursement – dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date du paiement porté au compte bancaire de BMF- du ou des produits non disponibles par le crédit de la carte de paiement ayant servi lors de la commande ou par l’envoi d’un chèque de remboursement.
En cas de rupture de stock, nous vous communiquerons les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité ou nous vous proposerons un produit de remplacement. BMF honorera chaque commande en effectuant une, ou plusieurs livraisons des produits commandés. En cas de rupture totale ou définitive (cas, par exemple, de stocks promotionnels en quantités limitées), BMF sera déchargée de toute responsabilité et s’engage à retourner au client, par chèque ou par autre moyen, le paiement qu’il en aura effectué pour régler le montant de sa commande.
Considérant le caractère rare ou spéculatif de certains produits, des restrictions sur les quantités disponibles peuvent être appliquées. Dans un tel cas, la quantité disponible s’entend limitée par foyer (même nom, même adresse, même adresse email, même titulaire de compte ou de carte bancaire), BMF se réserve donc le droit de refuser une commande en cas de doute sur l'existence d'une commande antérieure sur un tel produit.
En tout état de cause, toute commande ne sera prise en considération qu’après réception du paiement et sera confirmée par BMF – ou via son site http://www.cave-et-gastronomie.com - par courriel. Elle ne sera validée qu’après acceptation du paiement par notre organisme bancaire ( LCL).
BMF se réserve le droit d'annuler ou de refuser toutes les commandes, non conformes ou douteuses, ainsi que celles issues d'un client avec lequel il existerait un quelconque litige.

En cas de rejet de votre dossier par nos services, BMF est en droit d’exiger auprès du client des justificatifs d’identité et de domicile (ainsi qu’un extrait K BIS si l’acheteur est une personne morale). En cas de refus de la part du client ou de non-conformité des pièces, BMF pourra exiger un paiement par virement contre l’annulation de la transaction bancaire ou la destruction du chèque émis par l’acheteur.

 

Article 4. Les Prix

Les prix figurant sur ce site internet sont exprimés en euros et sont toutes taxes comprises (TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix de nos produits, ainsi que toutes autres taxes applicables). Les prix affichés sont nets et hors participation aux frais de port et de livraison. Ces frais de port varient en fonction du nombre et de la nature des produits commandés ainsi que des modes de livraison sélectionnés par le client. Les prix barrés ou les éventuelles remises indiquées correspondent aux prix de vente publics observés ou recommandés par nos fournisseurs, ou à la moyenne de ceux relevés sur plusieurs sites Internet.

BMF se réserve le droit de modifier ses prix et ses frais de port à tout moment. Bien entendu, la société s’engage cependant à appliquer les tarifs indiqués sur le site www.cave-et-gastronomie.com au moment de votre commande. Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande - même validée par nous - sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Les Les produits commandés et livrés demeurent la propriété de BMF jusqu'au complet encaissement du montant de la commande par BMF.

Quelques précisions concernant les informations qui sont données dans les rubriques "référence", "quantité", "prix" et les descriptions qui sont mentionnées dans le corps de présentation à la droite de la photographie présentant le produit:

- sauf indication contraire, s'agissant de vins, la "référence" indique la nature du produit ainsi que l'unité de vente. Ex: la référence "6x750ml_Côte Rôtie Maugiron 2009" indique que l'unité de vente est le carton de 6 bouteilles de 750ml de Côte Rôtie, Seigneur de Maugiron, dans son millésime 2009. Il se peut que les stocks étant épuisés, nous ne puissions honorer votre commande dans le millésime commandé. Dans ce cas, nous vous en informerons par un message qui vous sera adressé par mail ou par téléphone et nous vous proposerons de vous livrer le millésime suivant.

- la "quantité" que vous indiquerez correspondra, sauf indication contraire expressément précisée dans le corps de texte de présentation, au nombre de flacons que vous désirez commander.

- le "prix" , sauf indication contraire [ s'agissant de lots par exemple] sera toujours celui qui est précisé dans le corps de texte de présentation du produit. Le prix indiqué est celui du flacon à l'unité ( bouteille de 750ml, demi-bouteille de 375ml, magnum de 1500ml par exemple). C'est le prix du flacon exprimé clairement dans le corps de texte de présentation du produit qui prévaudra en toute circonstance.

 

Article 5.  Aire géographique  et  Frais de livraison

Les livraisons sont réalisées à destination de la France métropolitaine continentale (les livraisons pour toute autre destination que la France Métropolitaine devront faire l’objet d’une demande spécifique et d’un devis particulier) :

Le montant total des frais de livraison est indiqué à la fin du processus de commande, en supplément du prix des produits sélectionnés, avant confirmation de son acceptation par le Client. Les produits étant livrés, selon la nature de la gamme concernée, directement depuis différents lieux de stockage, les frais de livraison pourront, éventuellement, s’ajouter les uns aux autres. A contrario, ils pourront être supprimés en fonction des quantités commandés. Ces quantités sont différentes en fonction des familles de produits.

Exemple : Un montant forfaitaire de livraison pour les champagnes et/ou les vins des Côtes du Rhône / vins de Bordeaux sera facturé 1,00 € ht par col ( avec un minimum de 14,00 €) pour toute commande inférieure à 345,00 € TTC. Ces frais de livraison sont supprimés pour les commandes d’un montant égal ou supérieur à 345,00 € TTC dans cette catégorie de produits.

Les produits Kaviari (caviar / saumon fumé / œufs de saumon) sont conditionnés de manière à respecter la chaine du froid.

Les colis contenant les produits Kaviari sont livrés par CHRONOPOST

Ils sont conçus pour assurer la chaine du froid et la conservation des produits transportés.

 

Article 6. Les Livraisons

Les livraisons sont effectuées en France Métropolitaine.

Les produits sont expédiés avec le plus grand soin.

Les vins et champagnes sont livrés, le plus souvent, par transporteur; les produits du sud-ouest par colis postaux ou par transporteur; les produits caviar, saumon fumé et oeufs de saumon par Chronopost ( colis spécifiques destinés à garantir la chaine du froid).

ATTENTION: Le transporteur ne garantit pas de livraison en étage,  même avec ascenceur.

Pour les produits Champagne, Vins des Côtes du Rhône, Vins de Bordeaux, livrés par transporteur, le délai moyen de livraison des commandes est généralement de huit jours ouvrés* après l’encaissement du règlement de la commande passée par le client. Il en va de même pour les produits du Sud-ouest livrés quant à eux par colis postal.

Expédiée principalement par Chronopost, la livraison des produits des gammes caviars/saumons fumés/œufs de saumon KAVIARI pourra intervenir 48 heures après l’encaissement effectif du règlement du client. Toutefois, une commande communiquée le vendredi ou pendant le week-end ne pourra être passée en livraison avant le lundi suivant (afin de sécuriser la chaine du froid).

La société BMF ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.                                                                                                                             

Sauf cas d’indisponibilité prévu au point 3, BMF s'engage, en toute hypothèse, à assurer une livraison dans un délai maximum de 30 jours à compter du paiement effectif de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au client d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Les délais de livraison courent à compter de la date à laquelle le règlement est réellement crédité sur le compte bancaire de BMF, de l'autorisation bancaire (carte bancaire en ligne) et de l’accord donné par le service des vérifications.

Sauf cas de force majeure**, la livraison est effectuée, dans le délai maximum prévu, par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de mise à disposition. Il est fortement souhaitable que le client communique son numéro de téléphone (portable de préférence) afin qu'il soit joignable par le transporteur en cas de besoin.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la passation de commande et selon le mode d'expédition choisi (attention : BMF ne peut faire effectuer les livraisons dans les boîtes postales).                                                                                                                                                                                                                                               

Les informations indiquées par le client, lors de la transmission de sa commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou d’informations incomplètes, BMF ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les commandes sont livrables en une seule fois en un point. En cas de retour de la marchandise pour adresse erronée ou incomplète, le client se verra proposer deux alternatives : - la réexpédition de la marchandise après règlement par le client de la participation aux frais de renvoi - le remboursement de la commande après déduction des frais de livraison.

* Dans les jours non ouvrés sont inclus les samedis, dimanches et jours fériés, ainsi que les jours où le transport routier est interdit. En cas de force majeure, de grève des transports ou des services postaux, les retards qui en découleraient – ainsi que leurs conséquences – ne sauraient être imputables à BMF. C’est ainsi que le client reconnait que la responsabilité de BMF (et donc du site www.cave-et-gastronomie.com ) ne saurait être recherchée pour tout motif de grève indépendant de sa volonté.

**Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur (BMF) de son obligation de faire procéder à la livraison des produits commandés, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les interdictions de circuler, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné.

 

Article 7. La Réception des produits

Il appartient au client de vérifier le contenu du ou des colis au moment de la livraison.

Par conséquent, à la réception de votre commande, les marchandises voyageant toujours aux risques et périls du destinataire,   nous vous invitons à contrôler votre livraison et vous recommandons de vérifier si les produits livrés sont conformes à votre commande ou s'ils sont endommagés et d'indiquer, le cas échéant, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant.

Le client est en effet tenu de vérifier attentivement ses colis à leur livraison afin d’émettre immédiatement d’éventuelles réserves auprès du transporteur. Des réserves ou des observations précises doivent être exprimées par écrit sur le bon de livraison en cas de casse ou de marchandise manquante. Le client peut en outre appeler immédiatement le service client du transporteur, en présence du livreur ( N° de téléphone sur bordereau de livraison).

A défaut de réserves manuscrites signées de votre part sur le bon de livraison, aucune réclamation ne pourra être recevable ni acceptée.

Dans tous les cas, il est indispensable que le client prévienne la société BMF par lettre adressée à son adresse de correspondance dans les 48h après réception du colis ( BMF, 11 rue des Vaux de Cernay, 78610 Auffargis) ET par courriel à : contact@cave-et-gastronomie.com .

Par ailleurs, BMF met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison maximum mentionnés plus haut. Cependant, en cas de non réception d'un colis, le Client est invité à le signaler auprès de BMF afin qu'une enquête soit menée, celle-ci pouvant prendre plusieurs jours.

 Important:  S'agissant des produits de marque Kaviari ( caviar, saumons fumés, oeufs de saumon), si leur livraison n'a pas été opérée après un délai de 48 à 72 heures après la passation de la commande, il est important de le signaler immédiatement par un courriel à l'adresse de BMF:   contact@cave-et-gastronomie.com   .

 

Article 8. Implosion - Explosion 

Le client renonce par avance à tout recours en responsabilité civile contre la société BMF, son site www.cave-et-gastronomie.com ou toute autre société (la société de transport par exemple)  en cas d'implosion ou d'explosion de bouteilles livrées, résultant notamment de manipulations dangereuses telles que le sabrage, la gravure du verre ou toute autre modification apportée au contenant.

 

Article 9. Le Paiement

 

Le paiement de vos achats pourra s'effectuer en ligne par carte bancaire. Le client garantit la société BMF qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Pour le paiement par carte, les dispositions relatives à l'utilisation frauduleuse du paiement par carte Bancaire sont appliquées. 
Dans un souci de sécurité, pour les commandes à montants conséquents (plus de 500 € sur la France, plus de 300 € sur l'Europe), nous nous autorisons à re-créditer la somme correspondante et à demander de réaliser le paiement par virement bancaire. Dans tous les cas, le client sera contacté et informé de cette démarche.

Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par un système de paiement en ligne aux normes du protocole SSL - Secure Socket Layer  (paiement en ligne sécurisé pat LCL Le Crédit Lyonnais). Ce système organise le paiement de telle façon que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors de votre achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. En conséquence, BMF vous certifie la confidentialité de vos données. Les cartes acceptées sont : Visa, CB, Eurocard Mastercard. Toutes vos transactions d'achat se déroulent ainsi dans un strict cadre de confidentialité et de cryptage grâce à ce protocole SSL. La société BMF n’a pas accès à vos coordonnées bancaires, et ne les conserve pas sur ses serveurs. C’est la raison pour laquelle elles vous seront demandées à chaque nouvelle transaction sur le site. Vous êtes ainsi doublement protégé contre les abus et les fraudes.
Lors de la validation de votre commande, notre banque (LCL  -   Le Crédit Lyonnais) vérifie la validité du numéro de carte bancaire et s'assure qu'elle n'est pas en opposition.

Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le montant de la commande.

Pour autant qu’il soit émis par une banque domiciliée en France, le paiement peut aussi être effectué par un chèque libellé à l’ordre de BMF, adressé à Société BMF, 11 rue des Vaux de Cernay, 78610 Auffargis. Le compte du client sera débité à l’issue d’un délai maximum de quatre jours ouvrables suivant la date de réception de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement.

Une facture sera établie par BMF et disponible sur le site internet. En effet, dès le paiement effectué par carte bancaire sur le site internet, vous disposerez d'une facture acquitée sur votre espace client. Cependant, à la demande du client, une facture pourra lui être envoyée par mail, ou à son adresse de facturation. Cette facture fera état d'un prix à payer toutes taxes comprises. Ce prix comprendra le prix des produits, les taxes et les frais de port (ces derniers tenant compte des frais de manutention, d'emballage et de conservation de produits, et des frais de transport).

 

Article 10. Le Délai de rétractation

En application des dispositions de l'article L.121-20 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de l'article livré ( en bon état et dans son emballage d'origine avec la facture originale) pour échange ou remboursement, au choix de l'acheteur, sans pénalités à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse où certains produits auraient été entamés, consommés ou cassés, ces produits seront déduits du remboursement fait à l’acheteur.

Important: Toutefois, ce droit de rétraction ne s'applique pas pour les contrats de fourniture de denrées périssables agroalimentaires tels les produits KAVIARI que nous proposons sur notre site.


Les frais de retour sont à la charge du client (le retour aura lieu par le transporteur choisi par l’acheteur) et les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur. BMF s’engage à rembourser le client, à l’exception des frais de port aller/retour qui restent à sa charge. Dans le cas où certains produits ont été entamés ou consommés, ces produits seront déduits du remboursement fait au client. Le remboursement intervient  dans un délai de deux semaines après réception du retour.

Afin que nous soyons informés qu'un retour aura lieu prochainement, le client devra informer la société BMF par écrit (email à bmf.91@orange.fr, ou par courrier postal) de sa décision avant de nous retourner la marchandise. Les retours seront à effectuer, sauf information contraire, à  destination du dépôt de la Société BMF, dont l'adresse sera communiquée au client le cas échéant.

 

Article 11. Erreur de produit livré

Dans le cas où le client constaterait une anomalie flagrante de la part de BMF (exemple : produit livré différent du produit demandé, que le client indique vouloir retourner), BMF s'engage à rembourser la totalité des frais exposés par le client : prix du produit payé par le client majoré des frais de retour, et des frais d'envoi, dans la mesure où les produits sont renvoyés en l'état. Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison pour exprimer sa réclamation.

Attention: tous les textes et photos présentés n’ont qu’une valeur d’information et ne sont en aucun cas contractuels. Une même photo est notamment susceptible de compléter la description de produits proches, mais néanmoins différents.

 

 

Article 12. Garanties

BMF est tenue de la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 et suivants du Code Civil : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l'usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus".

En conséquence, le client bénéficie d’un délai allant jusqu'à 2 mois après la date de livraison pour faire parvenir sa plainte à BMF. Au-delà de ce délai, la société BMF ne pourra plus garantir les produits livrés au client et l’acheteur devra apporter la preuve que leur altération est antérieure à  la date de leur livraison. Toutes les réclamations  ayant pour motif un cas de non-conformité d’un produit vendu doivent s’effectuer  par voie postale à l’adresse suivante : BMF, bureaux administratifs, 11 rue des Vaux de Cernay, 78610 AUFFARGIS.

 

Article 13. Réserve de propriété

Conformément à la loi n° 80 336 du 1er mai 1980, les produits livrés au client sont vendus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des produits par le client, à l'échéance convenue entre les parties. Ce qui signifie que les produits restent la propriété de BMF jusqu'au règlement intégral des factures. Toutefois, le client devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

En cas de non-paiement du prix total des marchandises à l'échéance convenue, BMF pourra exiger et revendiquer la propriété des produits aux frais et risques du client.

 

Article 14. Protection des données personnelles

L’inscription au site www.cave-et-gastronomie.com requiert de la part du client la communication d’un certain nombre de données personnelles le concernant (nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, n° de téléphone,..).
Ces données  nécessaires au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales de BMF avec ses clients sont sécurisées, gardées confidentielles et ne font l’objet d’aucune utilisation commerciale par des tiers.
Conformément à la Loi Informatique et Liberté (n° 78-17 du 6 Janvier 1978) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à propos de toute donnée nominative le concernant. Pour ce faire, il suffit d’adresser un mail  (contact@cave-et-gastronomie.com ) ou un courrier à BMF à l'adresse ci-dessous :

Société BMF, 11 rue des Vaux de Cernay, 78610 AUFFARGIS.

En acceptant les conditions générales de vente, le client reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles du site www.cave-et-gastronomie.com.

Le Site peut faire usage de cookies qui ont pour but d’améliorer le service des utilisateurs et seront éventuellement utilisés à cette seule et unique fin. Vous pouvez, si vous le souhaitez, vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Nous vous invitons, le cas échéant, à vous reporter aux menus prévus à cet effet dans votre navigateur, afin de le configurer de manière adéquate.

 

Article 15. Propriété intellectuelle

 Le contenu, la composition, les textes rédigés par BMF, les images et les épreuves photographiques réalisées par BMF et tous les éléments faisant partie intégrante de ce site internet ( www.cave-et-gastronomie.com) appartenant à BMF sont la propriété de BMF. Toute reproduction partielle ou totale de son contenu est interdite sans autorisation expresse, préalable et écrite de BMF. Quiconque, tant à titre professionnel qu’à titre personnel, serait désireux d’utiliser tout ou partie du contenu du site www.cave-et-gastronomie.com doit demander et obtenir officiellement l’autorisation préalable et écrite de la part de la société BMF. Le fait de visiter le site marchand de BMF, même s’agissant d’un client réel de BMF, ne donne en rien un droit de propriété intellectuelle sur tout élément figurant dans les expressions graphiques ou rédactionnelles du site www.cave-et-gastronomie.com appartenant à BMF.

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la société BMF ni le site   www.cave-et-gastronomie.com .

Article 16. Les litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, tous les conflits nés de l'exécution d'une commande ou de l'interprétation des présentes conditions et plus généralement des conventions de toute nature conclues entre les parties seront de la compétence du tribunal de commerce de Versailles (78). Le droit français sera applicable à ces litiges. En cas de défaut de paiement, il sera demandé une indemnité de 10 % du montant de facture (avec un minimum de 50 euros), le tout sans préjudice de dommages et intérêts pour résistance abusive.

Comme dit plus haut, la confirmation et/ou le paiement de la commande par le client entraine l’acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir été pleinement informé et la renonciation à se prévaloir d’autres conditions. L’ensemble des données communiquées et l’enregistrement de la confirmation d’achat vaudront preuve de la transaction commerciale.

 

Article 17. Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite. Le clientt qui nous transmet ses ordres via notre site web ou par tout autre moyen s’engage à avoir 18 ans révolus en passant sa commande. Rappelons que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Il convient donc de l’apprécier et de le consommer avec modération.